Informations légales.
1. Éditeur du site
Le site karbon-artiste.com est édité par :
- KARBON, exerçant sous le nom commercial KARBON
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Activité : Création et commercialisation d'œuvres artistiques — Libérale non réglementée
- Régime TVA : Franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)
- Adresse : France (adresse complète communiquée sur demande écrite)
- Courriel : contact@karbon-artiste.com
- SIRET : 938 380 896 00010
- Nom du site / de l'application : Karbon-artiste
Directeur de la publication : KARBON.
2. Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 · Site : ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des œuvres présentées (peintures, photographies, vidéos, textes), le nom KARBON, le logo, le mouvement Artronic ainsi que la structure du site sont la propriété exclusive de KARBON. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (Instagram, Facebook, TikTok, X, YouTube, plateformes de galeries en ligne). KARBON ne saurait être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques en matière de protection des données de ces sites tiers.
5. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. KARBON s'efforce de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site.
6. Données personnelles & cookies
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie de suivi tiers et respecte les principes du RGPD.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez à contact@karbon-artiste.com ou utilisez le formulaire de contact du site.